La propriété intellectuelle dans le Tour de France

17 Novembre, 2023
cyclists sprinting
Avantages de la PI
Découvrez comment la propriété intellectuelle dans le cadre du Tour de France stimule l'innovation dans le cyclisme, depuis la conception de vélos révolutionnaires jusqu'à des batailles juridiques historiques qui façonnent l'avenir du sport.

Le Tour de France, que de nombreux lecteurs suivent sans doute chaque année au mois de juillet, est un bon exemple du pouvoir de la propriété intellectuelle. L'innovation conduit constamment à des modifications des cadres, des selles et des vélos, et se manifeste également dans les vêtements, l'alimentation, la surveillance de la santé et le chronométrage. Parmi les récentes inventions dans le domaine des cycles professionnels, on peut citer les connexions sans fil entre les manettes de vitesse et les dérailleurs (qui suppriment le besoin de câbles) et les pneus sans chambre à air.

Nombre de ces inventions sont susceptibles d'être brevetées, mais les droits sur les dessins et modèles peuvent également jouer un rôle important dans la protection des nouveaux modèles de pièces de vélo, de casques et d'autres équipements. En effet, un arrêt rendu en février 2023 par la Cour de justice de l'Union européenne concernait la validité d'un modèle de selle de vélo appartenant à l'entreprise allemande Monz, spécialisée dans les articles de cyclisme. Dans cette affaire, la Cour a statué que l'exigence de "visibilité" des composants de produits complexes doit être évaluée à la lumière de l'"utilisation normale" de ce produit complexe.

Le Tour de France est une marque de grande valeur (détenue par Amaury Sport Organisation ou AMO) et il existe des enregistrements EUTM pour LE TOUR DE FRANCE et TOUR DE FRANCE, ainsi que pour des actifs clés de la marque tels que MAILLOT JAUNE (le célèbre maillot jaune détenu par le leader du classement du Tour). Les marques de cyclisme prennent elles aussi des mesures pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, en mettant en garde les consommateurs contre les risques de contrefaçon et en les conseillant sur la manière de les identifier.

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